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Marques déposées par L INSTITUT
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L'INSTITUT Les fleurs de Bach IFFACB
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'INSTITUT Les fleurs de Bach IFFACB
L INSTITUT

Numéro de dépôt :
4617377
Date de dépôt :
24/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2030
L\'INSTITUT Les fleurs de Bach IFFACB de L INSTITUT

Présentation de la marque L'INSTITUT Les fleurs de Bach IFFACB

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2020 par L INSTITUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'INSTITUT Les fleurs de Bach IFFACB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est L INSTITUT domicilié(e) Le Chateau Rouge - 37390 - METTRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'INSTITUT, Madame Nadine JAUNAUD domicilié(e) Le Chateau Rouge - 37390 - METTRAY - France.

La marque L'INSTITUT Les fleurs de Bach IFFACB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4617377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSTITUT Les fleurs de Bach IFFACB arrivera à expiration en date du 24 janvier 2030.


L INSTITUT - Le Chateau Rouge - 37390 - METTRAY - France


L'INSTITUT, Madame Nadine JAUNAUD - Le Chateau Rouge - 37390 - METTRAY - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Inscription le 31 mars 2020 - Retrait partiel n°783923 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-31

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Formation ; organisation et conduite de congrès.